samedi 19 avril 2008

Compte Rendu Conseil Communautaire (1)

Par suite d’une convocation en date du 1er avril 2008 adressée par M. LANNAREIX Président sortant, les membres composant le Conseil Communautaire de MANZAT COMMUNAUTE, élus par les conseils municipaux des communes membres, se sont réunis à la Mairie de Manzat, le huit avril 2008.

Nombre de conseillers en exercice : 16

Etaient présents : M. ESCURE, M. JAMES, M. VALLEIX, M. RENAUD, M. MOUCHARD, Mme GENEVE, M. AMBLARD, M. JARLIER, M.THOMAS, M. PELISSIER, M. NONY, M. BOREL, Mme CAUDRELIER, Mme GAUMET, M. CHAMBON, M. RAMADIER lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L 2121-27 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Assistaient également à la réunion : Mme DOSTREVIE, Mme CHAPUT, M DE BRUYN, M. COUCHARD, M. EYDIEUX, M. LOBREGAT, Mme POTENZA, Mme GUILBERT, M. ROUGIER, M. CHIDAINE, M. MALBRANCQ, Mme DEGUELLE, M. VALENTIN, M. SARDIER, M. GARACHON (suppléants).

Absente excusée : Mme SERANGE (suppléante)


1. Procès-verbal de l'installation du Conseil Communautaire et de l'élection du Président


La séance a été ouverte sous la présidence de M. Jean-Pierre LANNAREIX, président sortant, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux et a déclaré installer dans leurs fonctions :

Les conseilllers communautaires titulaires :

M.JARLIER, M.THOMAS, M.PELISSIER (Charbonnières-les-Vieilles),

M. MOUCHARD, Mme GENEVE, M. AMBLARD (Loubeyrat),

M. ESCURE, M. JAMES, M. VALLEIX, M. RENAUD (Manzat),

M.CHAMBON, M.RAMADIER (Queuille),

Mme CAUDRELIER, Mme GAUMET (St-Angel),

M.NONY, M.BOREL (Vitrac),

Ainsi que les conseillers communautaires suppléants :

Mme GUILBERT, M. ROUGIER, M. CHIDAINE (Charbonnières-les-Vieilles),

M. EYDIEUX, M. LOBREGAT, Mme POTENZA (Loubeyrat),

Mme DOSTREVIE, Mme CHAPUT, M. DE BRUYN, M. COUCHARD (Manzat),

M. GARACHON, Mme SERANGE (Queuille),

M. VALENTIN, M. SARDIER (St-Angel),

M. MALBRANCQ, Mme DEGUELLE (Vitrac).

M. Jacques JARLIER, doyen d’âge parmi les conseillers communautaires a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du Président.

Le Conseil Communautaire a choisi pour secrétaire de séance la plus jeune conseillère : Mme Emilie DEGUELLE.

M. JARLIER explique que l’élection du Président suit les mêmes règles que celles prévues pour les Conseils Municipaux aux articles L 2122-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales : l’élection se déroule au scrutin secret à la majorité absolue. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, M. Jean-Marie MOUCHARD se déclare candidat à la présidence de MANZAT Communauté et il est procédé au déroulement du vote.

Election du Président - Premier tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 16 - bulletins blancs ou nuls : 2 - suffrages exprimés : 14 - majorité absolue : 9

A obtenu :

- M. Jean-Marie MOUCHARD : 14 voix

Jean-Marie MOUCHARD, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Président et a été installé. M. Jean-Marie MOUCHARD a déclaré accepter d’exercer cette fonction.


2. Fixation du nombre et élection des Vice-Présidents – Constitution du Bureau


M. le Président précise que conformément à l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Bureau de MANZAT Communauté est composé du Président, d'un ou de plusieurs Vice-Présidents et, éventuellement, d'un ou de plusieurs autres membres. Le nombre de Vice-Présidents est librement déterminé par l'organe délibérant, sans que ce nombre puisse excéder 30% de l'effectif de celui-ci.

Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire décide à l’unanimité de fixer à 4 le nombre de Vice-Présidents de MANZAT Communauté.

Il a été ensuite procédé, dans les mêmes formes que pour l’élection du Président, à l’élection des Vice-Présidents.

Election du 1er Vice-Président :

M. Jacques CHAMBON se porte candidat; pas d’autre candidature.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 16 - bulletins blancs ou nuls : 1 - suffrages exprimés : 15 - majorité absolue : 9

M. Jacques CHAMBON a obtenu : 15 voix.

M. Jacques CHAMBON, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Vice-Président, et a été installé. M. Jacques CHAMBON a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Election du 2nd Vice-Président :

M. Jacques JARLIER se porte candidat; pas d’autre candidature.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins :16 - bulletins blancs ou nuls : 2 - suffrages exprimés : 14 - majorité absolue : 9

M. Jacques JARLIER a obtenu : 14 voix.

M. Jacques JARLIER ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2nd Vice-Président, et a été installé. M. Jacques JARLIER a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Election du 3ème Vice-Président :

Mme Gisèle CAUDRELIER se porte candidate; pas d’autre candidature.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 16 - bulletins blancs ou nuls : 3 - suffrages exprimés : 13 - majorité absolue : 9

Mme Gisèle CAUDRELIER a obtenu : 13 voix.

Mme Gisèle CAUDRELIER ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 3ème Vice-Président, et a été installée. Mme Gisèle CAUDRELIER a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Election du 4ème Vice-Président :

M. Claude NONY se porte candidat; pas d’autre candidature.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 16 - bulletins blancs ou nuls : 2 - suffrages exprimés : 14 - majorité absolue : 9

M. Claude NONY a obtenu : 14 voix.

M. Claude NONY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 4ème Vice-Président, et a été installé. M. Claude NONY a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Constitution élargie du Bureau :

Afin que toutes les communes soient représentées, le Conseil Communautaire après délibération, à l’unanimité, décide d’élargir la composition du Bureau à un membre supplémentaire. Le Conseil Communautaire désigne à l’unanimité : M. Alain ESCURE pour occuper ce siège au sein du Bureau de MANZAT Communauté.


3. Fixation des indemnités de fonctions du Président et des Vice-Président


Le Conseil Communautaire de MANZAT Communauté, après en avoir débattu,

Vu :

- la loi n°2002-276 du 27 Février 2002 relative à l a démocratie de proximité,

- le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 5211-12 qui stipule que les indemnités maximales votées par le Conseil ou comité d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale pour l’exercice effectif des fonctions de Président et de Vice-Président sont déterminées par un décret en Conseil d’Etat par référence au montant du traitement correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique ;

- le décret n°2004-615 du 25 Juin 2004 modifié rela tif aux indemnités de fonctions des Présidents et Vice-Présidents des établissements publics de coopération intercommunale mentionnés à l’article L 5211-12 du Code Général des Collectivités Territoriales et des syndicats mixtes mentionnés à l’article L 5721-8 du même Code (Journal Officiel du 29 Juin 2004) ;

- le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article R 5214-1 fixant pour les communautés de communes des taux maximum.

Considérant :

- que la Communauté de Communes est située dans la tranche suivante de population suivante : de 3 500 à 9 999 habitants;

- que le taux maximum de l’indemnité par rapport au montant du traitement brut terminal de la Fonction Publique est pour cette tranche de population de 41,25 % pour le Président et de 16,50 % pour le Vice-Président, soit respectivement un montant maximum mensuel de 1 543,07 € bruts pour le Président et de 617,31 € bruts pour le Vice-Président ;

Après en avoir délibéré,

Décide que :

1) Les taux et montants des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents sont ainsi fixés (taux en % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique) :

Président : 16,50 % de l’indice 1015 ; soit un montant de 617,31 € bruts mensuels,

1er Vice-président : 6,60 % de l’indice 1015 ; soit un montant de 246,92 € bruts mensuels,

2nd Vice-président : 6,60 % de l’indice 1015 ; soit un montant de 246,92 € bruts mensuels,

3eme Vice-président : 6,60 % de l’indice 1015 ; soit un montant de 246,92 € bruts mensuels,

4ème Vice-président : 6,60 % de l’indice 1015 ; soit un montant de 246,92 € bruts mensuels ;

2) Les indemnités de fonction seront payées mensuellement, à compter du 09 avril 2008;

3) Les crédits budgétaires nécessaires au versement des indemnités de fonction sont inscrits au budget primitif 2008.

Remarque : M. CHAMBON demande que le montant de ses indemnités soit augmenté pour tenir compte de son implication et de sa charge de travail au sein de la Communauté.

M. le Président propose d’examiner préalablement la question lors de la prochaine réunion du Bureau.


4. Délégation du Conseil Communautaire au Président


Les articles L 5211-1, L 5211-2, L 2122-22 L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoient que les E.P.C.I. peuvent déléguer certains pouvoirs à leur Président.

Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire décide, par 15 voix pour et 1 abstention, de donner délégation au Président, pour toute la durée du mandat à l’effet :

1. de signer les contrats d’emprunts, destinés au financement des investissements prévus par le budget et de passer à cet effet les actes nécessaires. Les emprunts pourront être :

- à court, moyen ou long terme, et éventuellement sous forme obligataire

- libellés en euro ou en devise,

- avec possibilité d'un différé d'amortissement et/ou d'intérêts,

- au taux d'intérêt fixe et/ou indexé (révisable ou variable), à un taux effectif global (TEG) compatible avec les dispositions légales et réglementaires applicables en cette matière.

En outre, le contrat de prêt pourra comporter une ou plusieurs des caractéristiques ci-après :

- des droits de tirages échelonnés dans le temps avec faculté de remboursement et/ou de consolidation par mise en place de tranches d'amortissement,

- la faculté de modifier une ou plusieurs fois l'index ou le taux relatif au(x) calcul(s) du ou des taux d'intérêt,

- la faculté de modifier la devise,

- la possibilité de réduire ou d'allonger la durée du prêt,

- la faculté de modifier la périodicité et le profil de remboursement.

Par ailleurs, le Président pourra à son initiative exercer les options prévues par le contrat de prêt et conclure tout avenant destiné à introduire dans le contrat initial une ou plusieurs des caractéristiques ci-dessus.

2. de procéder, dans les limites ci-après définies, à la souscription d'ouvertures de crédit de trésorerie et de passer à cet effet les actes nécessaires

Ces ouvertures de crédit seront d'une durée maximale de 12 mois, à un taux effectif global compatible avec les dispositions légales et réglementaires applicables en cette matière et comporteront un ou plusieurs index parmi les index suivants -EONIA, T4M, EURIBOR, ou un TAUX FIXE.

3. de réaliser les opérations financières utiles à la gestion des emprunts et de passer à cet effet les actes nécessaires.

Au titre de la délégation, le Président pourra :

- procéder au remboursement anticipé des emprunts en cours, avec ou sans indemnité compensatrice selon les termes convenus avec l’établissement prêteur, et contracter éventuellement tout contrat de prêt de substitution pour refinancer les capitaux restant dus et, le cas échéant, les indemnités compensatrices, dans les conditions et limites fixées à l'article 1,

- plus généralement décider de toutes opérations financières utiles à la gestion des emprunts

4. de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fourniture et de service qui peuvent être passés selon la procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget.

5. de décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze

ans,

6. de passer les contrats d’assurance lorsque les crédits sont prévus au budget,

7. de décider de l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €,

8. de fixer les rémunérations et régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts.

Lors de chaque réunion de l’organe délibérant, le Président rendra compte des opérations réalisées dans le cadre de ces délégations.


5. Constitution des commissions


Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de la constitution des commissions de travail suivantes :


A. Commission d’appel d’offres

Président : le Président de la Communauté, Jean-Marie MOUCHARD,

Membres titulaires : MM. CHAMBON, JAMES et JARLIER,

Membres suppléants : Mme CAUDRELIER, Mme DEGUELLE et M.RAMADIER.


B. Commission des finances


Charbonnières MM. JARLIER et THOMAS

Loubeyrat MM. MOUCHARD et LOBREGAT

Manzat MM. ESCURE et DE BRUYN M. DA SILVA

Queuille MM. CHAMBON et RAMADIER

St-Angel Mme CAUDRELIER et Mme GAUMET Mme CHARLES

Vitrac M. NONY M. JOUBERTON

Président : M. NONY


C. Commission sports, culture et loisirs

Charbonnières Mme GUILBERT et M. PELISSIER

Loubeyrat Mmes GENEVE et POTENZA

Manzat Mme DOSTREVIE et M. RENAUD M. BERTRAND et Mme COLOMBIER

Queuille Mme SERANGE et M. GARACHON Mme TACHE et M. BOUCHET

St-Angel Mme CAUDRELIER et Mme GAUMET MM. DREYFUS et PEAN

Vitrac Mme DE RYCKE et M. SOUSSEING

Présidente : Mme GAUMET


D. Commission communication

Charbonnières MM. JARLIER et CHIDAINE

Loubeyrat Mme POTENZA

Manzat M. VALLEIX M. DURIN

Queuille M. RAMADIER M. BOUCHET

St-Angel Mme GAUMET M. PEAN

Vitrac M. MALBRANCQ

Président : M. JARLIER


E. Commission voirie

Charbonnières MM. JARLIER et ROUGIER René

Loubeyrat M. AMBLARD M. GILLES

Manzat MM. COUCHARD et JAMES M. BESSEGE

Queuille M. CHAMBON M. SAHUT

St-Angel M. VALENTIN M. RICHARD Alain

Vitrac M. BOREL M. BATISSE

Président : M. CHAMBON


F. Commission logement, aménagement de l’espace, urbanisme et environnement

Charbonnières MM. JARLIER, THOMAS et ROUGIER René

Loubeyrat Mme GENEVE Mme CAUDRELIER-PEYNET

Manzat M. ESCURE M. DURIN et Mme COLOMBIER

Queuille M. CHAMBON

St-Angel Mme CAUDRELIER et M. SARDIER

Vitrac M. NONY et Mme DEGUELLE M. ROUGIER Fabien

Président : M. ESCURE


G. Commission développement économique

Charbonnières MM. JARLIER, THOMAS et CHIDAINE

Loubeyrat MM. MOUCHARD, EYDIEUX et LOBREGAT

Manzat MM. ESCURE et COUCHARD Mme COLOMBIER

Queuille M. CHAMBON MM. LE PROVOST et SAHUT

St-Angel M. VALENTIN MM. CHOMILLIER et SALLÉ

Vitrac MM. BOREL et MALBRANCQ M. JOUBERTON

Président : M. MOUCHARD


H. Commission action sociale

Charbonnières Mme GUILBERT et M. PELISSIER

Loubeyrat Mme GENEVE et M. AMBLARD

Manzat Mme CHAPUT Mme RICHARD et M. DA SILVA

Queuille M. CHAMBON Mme BARALE

St-Angel Mme CAUDRELIER Mme LHOMMET

Vitrac Mme DE RYCKE et M. SCHUTZER

Présidente : Mme CAUDRELIER


6. Election des délégués dans les syndicats intercommunaux et associations


MANZAT Communauté est adhérente à différentes structures (syndicats intercommunaux, associations). Considérant qu’à la suite du renouvellement du Conseil Communautaire, il convient d’élire les délégués pour siéger au sein de celles-ci, le Conseil Communautaire, à l’unanimité, désigne :

A. Syndicats mixtes

A noter que s’agissant de syndicats mixtes, la loi relative à la démocratie de proximité du 27 février 2002 et l’article L.5711-1 du CGCT précisent que le choix du Conseil Communautaire peut se porter sur l’un de ses membres ou sur tout conseiller municipal d’une commune membre.


• SBA (Syndicat du Bois de l’Aumône) :

6 délégués titulaires 3 délégués suppléants

M. ROUGIER René – Charbonnières-les-Vieilles

Mme GENEVE - Loubeyrat

Mme DOSTREVIE - Manzat

M. PECOUL - Queuille

Mme GAUMET - St Angel

M. ROUGIER Fabien - Vitrac

M. GARACHON - Queuille

M. LACOMBE - Loubeyrat

M. RICHARD Alain – St-Angel


• SMADC (Syndicat Mixte d’Aménagement et de Développement des Combrailles) :

6 délégués titulaires 6 délégués suppléants

M. JARLIER – Charbonnières-les-Vieilles

M. MOUCHARD - Loubeyrat

M. ESCURE - Manzat

M. LE PROVOST - Queuille

Mme CAUDRELIER – St Angel

M. NONY - Vitrac

M. THOMAS – Charbonnières-les-Vieilles

Mme GENEVE - Loubeyrat

M. VALLEIX - Manzat

M. RAMADIER - Queuille

M. SARDIER – St Angel

M. SCHUTZER - Vitrac


• SIVU de Manzat (Création/gestion des EHPAD de Manzat et des Ancizes-Comps) :

12 délégués à raison de 2 par commune (aucun suppléant) :

CHARBONNIERES : Mme GUILBERT, M. PELISSIER,

LOUBEYRAT : Mme GENEVE, M. AMBLARD,

MANZAT : M. ESCURE, M. COUCHARD,

QUEUILLE : M. CHAMBON, Mme BARALE,

St-ANGEL : Mme CAUDRELIER, M. VALENTIN,

VITRAC : M. NONY, M. MALBRANCQ.



• SICC (Syndicat Mixte des Côtes de Combrailles) :

12 délégués à raison de 2 par commune (aucun suppléant)

CHARBONNIERES : M. JARLIER, M. CHIDAINE,

LOUBEYRAT : M. LOBREGAT, M. EYDIEUX,

MANZAT : M. RENAUD, Mme CHAPUT,

QUEUILLE : M. LE PROVOST, Mme BARALE,

St-ANGEL : M. SARDIER, M. VALENTIN,

VITRAC : M. NONY, M. JOUBERTON.


B. SIVOM du Canton de MANZAT :

12 délégués à raison de 2 par commune (aucun suppléant),

CHARBONNIERES : Mme GUILBERT, M. ROUGIER,

LOUBEYRAT : M. MOUCHARD, Mme GENEVE,

MANZAT : M. DE BRUYN, M.JAMES,

QUEUILLE : M. RAMADIER, M. BOUCHET,

St-ANGEL : Mme GAUMET, M. SARDIER,

VITRAC : M. BOREL, Mme DEGUELLE.

dont 4 représentants au Contrat Educatif Local :

Mme GAUMET et Mme GENEVE, désignées comme titulaires et MM. DE BRUYN et BOREL,

désignés comme suppléants.


C. CLALAGE (Association) : Mme GAUMET, Mme GENEVE et M. DE BRUYN.


D. PARC DES VOLCANS : M. PELISSIER (Charbonnières-les-Vieilles) est désigné comme électeur pour faire partie du Collège qui élira les 4 représentants des groupements de communes au Comité Syndical du Parc.


7. Comité de pilotage du projet de « lecture publique »


M. le Président propose au Conseil Communautaire de reconstituer le Comité de pilotage en charge de l’étude du projet de lecture publique (médiathèque tête de réseau des points lecture communaux). Celui-ci doit être composé à partir des membres du Bureau de MANZAT Communauté et d’élus de chaque commune. Il pourra être ouvert à d’autres partenaires à titre d’expert, qui auront un rôle consultatif.

Après délibération, le Conseil Communautaire désigne :

CHARBONNIERES : M. RICHARD Christian

LOUBEYRAT : Mme POTENZA, Mme GENEVE,

MANZAT : MM. DURIN et RENAUD,

QUEUILLE : Mme TACHE et M. BOUCHET,

St-ANGEL : Mme GAUMET,

VITRAC : Mme DE RYCKE.

pour siéger, aux côtés des membres du Bureau, au sein de ce comité de pilotage.


8. Comité de pilotage du projet « éolien »


M. le Président propose aussi au Conseil Communautaire de reconstituer le Comité de pilotage de l’étude éolienne conduite en collaboration avec le Parc Naturel régional des Volcans d’Auvergne. Celui-ci doit être composé à partir des membres du Bureau de MANZAT Communauté et d’élus de chaque commune. Il pourra être ouvert à d’autres partenaires à titre d’expert, qui auront un rôle consultatif.

Après délibération, le Conseil Communautaire désigne :

CHARBONNIERES : M. THOMAS,

LOUBEYRAT : M. AMBLARD, M. LOBREGAT,

MANZAT : MM. VALLEIX et DA SILVA,

QUEUILLE : M. SAHUT, M. LE PROVOST,

St-ANGEL : M. VALENTIN,

VITRAC : M. BATISSE

pour siéger, aux côtés des membres du Bureau, au sein de ce comité de pilotage.


Tous les points inscrits à l’ordre du jour ayant été délibérés, M. le Président lève la séance à 20h30.







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