jeudi 17 avril 2008

Compte Rendu Conseil Municipal (5)

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal de LOUBEYRAT

Le 17 avril 2008 à 21 heures


Le dix sept avril deux mil huit à vingt et une heures, le Conseil Municipal de LOUBEYRAT, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie, sous la présidence de M. Jean-Marie MOUCHARD, Maire.


Sont présents : MM. MOUCHARD Jean-Marie, GILLES Jean-claude Mme GENEVE Marie-Noëlle, M. AMBLARD Alain, Mme CAUDRELIER-PEYNET Valérie, M. EYDIEUX Cédric, Mme MARTIN Marielle, MM. ANDRIEUX Ludovic, LOBREGAT Stéphane, Mme FAIDIT Catherine, M. ROCHEDY Patrick, Mme POTENZA Marie-Christine, MM. JARZAGUET Stéphane, BASPEYRAT Jacky.

Absents excusés : M LACOMBE Stéphane, (procuration à M. LOBREGAT Stéphane)


M. ROCHEDY Patrick a été élu secrétaire de séance.


  • Groupe scolaire : étude de faisabilité du choix des énergies

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’une étude de faisabilité a été réalisée, par le bureau d’étude Euclid, afin de permettre à l’assemblée de choisir l’énergie la plus adaptée au projet du groupe scolaire, notamment pour le chauffage, dans une perspective d’énergie durable.

Monsieur BASPEYRAT commente les différentes phases de l’étude comparant le coût et l’impact sur l’environnement suivant l’utilisation du fuel, du bois ou de la géothermie.


Après délibération, le Conseil Municipal, à la majorité, décide d’opter pour la géothermie.


  • Commission du personnel

Monsieur le Maire propose, à la demande de l’intéressée, que Mme GENEVE soit membre de la commission du personnel.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte cette proposition.


  • Commission des impôts

Monsieur le Maire indique que les membres du conseil municipal, nouvellement élus, doivent désigner douze membres titulaires et douze membres suppléants devant siéger à la commission communale d’impôts directs.


Monsieur le Maire propose la liste suivante :


LISTE DES MEMBRES DE LA CCID


Commissaires titulaires

Commissaire suppléant

Nom - Prénom

Adresse

Nom - Prénom

Adresse

DEBRIOUDE René

LOUBEYRAT

EYDIEUX Cédric

LOUBEYRAT

ANDRIEUX Ludovic

LOUBEYRAT

VINCENT Claude

LOUBEYRAT

CHAPUT Jean-Louis

LOUBEYRAT

GENEVE Marie-Noëlle

LOUBEYRAT

ANDRIEUX Marc (bois)

LOUBEYRAT

CELLIER Eric (bois)

LOUBEYRAT

PELISSIER Marcel

CHARBONNIERES LES Vlles

CHARLES Suzanne

MANZAT

MOSNIER Henri

LOUBEYRAT

BESACIER Nicole

LOUBEYRAT

GARDARIN Alain

LOUBEYRAT

BRUNEL Jean-Pierre

LOUBEYRAT

FAURE Albert

LOUBEYRAT

MAGNIER Danièle

LOUBEYRAT

MICHEL Jean-françois (bois)

LOUBEYRAT

PELISSIER Didier

LOUBEYRAT

BONNET Madeleine

SAINT CHAMOND

BONNY Ghislaine

LOUBEYRAT

GRENIER Yves

LOUBEYRAT

NURY Pierre

CHARBONNIERES LES Vlles

BERTRAND Gérard

LOUBEYRAT

COURSON Michel

LOUBEYRAT


Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité accepte la liste présentée par Monsieur le Maire.


  • Demande de subvention de l’association Arabesque

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de l’association Arabesque, sollicitant l’octroi d’une subvention pour l’organisation de la fête du jeu. Mme GENEVE rappelle que le dossier de demande de subvention d’Arabesque auprès du SMADC, n’a pas été retenu cette année. Aussi elle propose que la commune accorde une subvention de 150 € au lieu de 100 € les années précédentes, à cette manifestation.


Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, alloue une subvention de 150 € pour l’organisation de la fête du jeu.


  • Demande de subvention du collectif de défense des services publics en Combrailles

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, estime que ce soutien doit se faire individuellement et non au niveau des collectivités territoriales.


  • Travaux connexes au remembrement

Monsieur le Maire donne lecture du courrier de Monsieur le Receveur Municipal demandant au Conseil Municipal de délibérer sur l’opportunité d’appliquer des pénalités pour retard dans la livraison du chantier.


Considérant que les travaux ont été retardés à la demande de la commune au vu des conditions climatiques désastreuses, le conseil municipal, à l’unanimité, décide de n’appliquer aucune pénalité à l’encontre de l’entreprise LYAUDET.



  • Redevance d’occupation du domaine public par France Télécom

Monsieur le Maire rappelle qu’en fonction du nombre de kilomètres d’artères souterraines ou aériennes implantées sur la commune, France Télécom paie une redevance d’occupation du domaine public.


Monsieur le Maire propose les redevances suivantes :

  • Redevance 2008 :


Emprise au sol : 4 m² x 22,01 € = 88,04 €

Artères souterraines : 12,519 Km x 3,02 € = 413,38 €

Artères aériennes : 7,908 Km x 44,03 € = 348,19 €


Soit un total de 849,61 €


Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, accepte la proposition de Monsieur le Maire et le charge d’effectuer les démarches nécessaires auprès des autorités compétentes.


  • Construction du groupe scolaire

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’un appel à candidature restreint va être lancé dans la semaine prochaine pour la construction du groupe scolaire.


L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 22 heures 15 mn



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