lundi 21 septembre 2009

Réunion Conseil Municipal (18)

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu
le jeudi 24 septembre 2009,
à 20H,
salle de l’ancienne chapelle.


L'ordre du jour sera :

  1. Modification des statuts de Manzat communauté : projet d’élargissement du territoire et des compétences,

  2. Construction du groupe scolaire : avenant n° 1 au marché du lot 8 « Menuiseries extérieures alu »,

  3. Renouvellement de la convention de prestation de services entre la commune de Loubeyrat et la ville de Riom pour l’entretien du centre aéré de la ville de RIOM,

  4. Reconduction de la convention entre la commune de Loubeyrat et l’association « Avenir » pour la restauration du petit patrimoine,

  5. Reconduction de la convention entre la commune de LOUBEYRAT et la SEMERAP pour le contrôle des poteaux d’incendie,

  6. Restaurant scolaire :

  • avenant n°1 à la convention initiale avec modification de l’indice de référence

  • Acceptation de la convention tripartite entre la commune de LOUBEYRAT, la société AVENANCE et l’Institut FENELON,

  1. Redevance d’occupation du domaine public par France Télécom

  2. Remboursement de sinistre par GROUPAMA : destruction d’une jardinière par le comité des fêtes,

  3. Décision modificative,

  4. Eclairage public : diagnostic et complément d’éclairage public

  5. Signalétique des villages et des rues : choix du prestataire

  6. Convention d’occupation du toit du groupe scolaire par Combrailles Durables.

  7. Proposition d’une nouvelle délimitation de l’agglomération du bourg de Loubeyrat.

  8. EPF/Smaf : adhésion de nouvelles communes

  9. Questions diverses



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