jeudi 5 novembre 2009

Réunion Conseil Municipal (20)

Une réunion du Conseil Municipal aura lieu
Vendredi 6 novembre 2009
A 20 heures 30 précises
Salle de l’ancienne chapelle


Ordre du jour :

  1. Point sur le Plan Local d’Urbanisme.
  2. Etude du plan d’épandage des boues des stations : proposition HORIZON AER suite à la liquidation judiciaire de SESAER.
  3. Décision modificative au budget principal.
  4. Subvention coopérative scolaire : 14 € par enfant 122 enfants scolarisés.
  5. Reconduction de l’Assistance Technique fournie par l’Etat pour des raisons de Solidarité et d’Améangement du Territoire (ATESAT) et du Service d’Assistance Technique aux Exploitants de Station d’Epuration (SATESE).
  6. Désignation des délégués à Manzat Communauté à la suite de l’intégration du SIVU et du SIVOM, des communes de ST GEOGES DE MONS et de LES ANCIZES COMPS au 01/01/2010.
  7. Cession du domaine public pour le PC 07 C0026.
  8. Questions diverses.

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