lundi 2 décembre 2013

Conseil Municipal le vendredi 6 décembre

Conseil Municipal le Vendredi 06 décembre 2013

A 19 heures 30

Salle de la Fabrique


ORDRE DU JOUR :

• Transfert d’un bien de section au bourg (parcelle YC 62).

• Acquisition d’une partie de terrain au lieu-dit « Le Bouquet » (parcelle ZY

• Déclassement de voirie communale aux lieux dits « Rochebraud » et « Les Greniers ».

• Fermage : demande d’une parcelle pour une activité agricole

• Marché public – Restructuration de la salle polyvalente : Choix de l’entreprise pour la mission SPS et  Choix des entreprises pour les lots 2 et 8.

• SEMERAP : Convention de prestation assainissement.

• SIEG : Convention de financement de travaux d’éclairage public d’intérêt communal au lieu-dit « Les Palennes ».

• Médecine du travail : nouvelle convention santé-prévention 2014.

• Questions diverses : Projet de privatisation de l’A75.

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