mardi 29 avril 2008

Commémoration du 8 mai

La commémoration du 8 mai aura lieu à 10 h45. Elle sera suivie d'un vin d'honneur.

Marché fleuri et gourmand

Le MARCHE FLEURI ET GOURMAND organisé par Manzat Communauté aura lieu cette année le 10 mai 2008 à Charbonnières les Vieilles de 10 h à 18 h (chaque année la commune qui accueille ce marché change).

lundi 28 avril 2008

Présentation du projet du nouveau groupe scolaire

Le bâtiment s'organise sous la forme d'un T. En rez de chaussée, la jambe du T sera allouée à une salle pluri-activités, elle marquera l'entrée du groupe scolaire et fera séparation entre la cour des maternelles et celle des primaires.

Les bras du T accueilleront à l'ouest les classes primaires et à l'est l'entité maternelle. Deux préaux prolongent ces bras.

En tête du T, on trouve le restaurant scolaire et le service administratif de l'école. Cette même tête accueillera en rez de jardin la cuisine et les locaux techniques.

Cette organisation de l'aménagement permet d'orienter dans les meilleures conditions les cours de récréation.

Le bâtiment a la volonté de s'orienter vers des solutions techniques innovantes en matière d'économie d'énergie :

utilisation des briques alvéolaires enduites pour les murs des façades,
utilisation de panneaux à ossature bois,
menuiseries aluminium à rupture de pont thermique
pare soleil
chauffage par géothermie
panneaux solaires.

Ce bâtiment sera implanté au sud du centre du bourg, à coté du stade.

Remarque : un clic de souris sur les images permet de les agrandir.

Retour présentation générale

Loto Amicale Scolaire

Loto

Amicale Scolaire

L'amicale scolaire de Loubeyrat organise son traditionnel loto le dimanche 18 mai 2008 à 13H45 à la salle polyvalente.

A gagner cette année :

une console WII,
une télévision,
un barbecue,
un MP4,
un wok électrique,
de nombreuses excursions (le Pal, zooparc de Beauval, karting,...)
et beaucoup d'autres surprises.

Les cartons peuvent être joués informatiquement.

L'amicale scolaire fait appel aux pâtissiers (petits et grands) pour la confection de gâteaux appréciés de tous.

Elle espère vous voir très nombreux pour passer une après midi de détente en famille.

Fête du jeu

Association Arabesque

La fête du jeu se déroulera le dimanche 8 juin sur le thème de la nature.

Comme l'année dernière, l'association Arabesque fait appel aux enfants et à leur famille pour créer un objet parmi les propositions suivantes :

fabrication d'une cabane miniature avec des éléments naturels (format « playmobil »)
fabrication d'une mangeoire à oiseaux avec aussi des éléments naturels (branches, planches de récupération, terre ...)
prendre une photo d'un élément naturel ou d'un espace naturel apprécié pour sa beauté, son étrangeté, son côte drôle ou imprévu. Cette photo sera collée sur un fond cartonné avec le prénom et le commentaire que l'enfant veut y apporter (voir l'endroit où la photo a été prise).

Les enfants peuvent participer à plusieurs réalisations, le travail doit être remis avant le 31 mai à Marielle Lanchais ou à Stéphane Lacombe.

Contact : 04 73 86 91 69

vendredi 25 avril 2008

Horaires déchèteries

Vous pouvez consulter les horaires des déchèteries en cliquant ic i.

Règlement Consultation Groupe Scolaire

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX

REGLEMENT DE LA CONSULTATION
(RC)

Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage

Commune de Loubeyrat

Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur (PRM)

Monsieur le Maire de la commune de Loubeyrat

Objet de la consultation

Construction d'un groupe scolaire

Remise des offres

Date et heure limites de réception : 10 juin 2008 à 15heures 00

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

SOMMAIRE

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Dans la suite du présent document le pouvoir adjudicateur est désigné "Maître de l'ouvrage".

ARTICLE 1. OBJET DE LA CONSULTATION

Les prestations, objet de la présente consultation relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du Travail (loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993).

La consultation concerne :

les marchés de travaux, équipements et mobiliers nécessaires à la construction du groupe scolaire
Le lieu d'exécution des prestations est situé au bourg de Loubeyrat.

ARTICLE 2. CONDITIONS DE LA CONSULTATION

2-1. Définition de la procédure

La présente consultation est lancée selon la procédure négociée définie à l'article 34 du Code des Marchés Publics (CMP).

2-2. Conditions relatives au marché

Cautionnement et garanties exigés:

* Retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande;

Modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent:

* origine du financement: subventions du Conseil Général , de l'Etat et autofinancement.

* une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges

* les prix seront actualisables

* les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde;

* Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 45 jours;

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Nature de l'attributaire: chaque marché sera conclu:

-soit en lots séparés

- soit avec un entrepreneur unique;

- soit avec des entrepreneurs groupés solidaires.

Chaque candidat ne pourra remettre, pour un même marché, qu'une seule candidature en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement

2-3. Conditions de participation – dossier de candidatures

Situation juridique - références requises:

Candidats retenus d'après les critères de sélection de l'appel public à concurrence envoyé le 22/04/08

2-4. Renseignements complémentaires

* A titre indicatif, les travaux commenceront mi- juillet 2008 pour une durée de 12 mois (hors période de congés - livraison prévue fin juin 2009 ( délai impératif).

Autres informations:

renseignements d'ordre technique auprès de:

M. SAVEAU Jacky, architecte (maître d’œuvre)

Parc Industriel du Maréchat 63200 RIOM

Téléphone 04 73 64 50 10; télécopie 04 73 64 50 11

renseignements d'ordre administratif auprès de :

Mairie de LOUBEYRAT : Mme GAUVIN Paule

Téléphone 04-73-86-66-33

Conditions de remise des offres:
- Le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres sous forme papier
- Les dossiers de remise des offres transmis sous «forme papier » le seront sous pli cacheté portant les mentions "Objet de la consultation: construction du groupe scolaire de Loubeyrat" et "Ne pas ouvrir".
  Ils peuvent être remis contre récépissé à : Mairie de LOUBEYRAT 63410 LOUBEYRAT

2-5. Décomposition en tranches et en lots

Il est prévu une décomposition en 2 tranches.

L'opération de travaux est allotie. La consultation porte sur 19 lots désignés ci-après qui seront traités par marchés à lots séparés :

LOT N° 0	GENERALITES
LOT N° 1	TERRASSEMENTS / VRD [classification CPV: 45112500 – 45112600]
LOT N° 2	GROS-ŒUVRE [classification CPV:45262311 – 45262500]
LOT N° 3	ENDUITS DE FACADES [classification CPV: 45262100 – 45262522]
LOT N° 4	CHARPENTE BOIS [classification CPV:45261100]
LOT N° 5	COUVERTURE TUILES / ZINGUERIE [classification CPV: 45261211]
LOT N° 6	CHARPENTE METALLIQUE / SERRURERIE [classification CPV: 45261100 -45262400]
LOT N° 7	ETANCHEITE [classification CPV: 45261420 ]
LOT N° 8	MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM [classification CPV: 45421110]
LOT N° 9	MENUISERIES INTERIEURES / BARDAGE BOIS [classification CPV: 45421100]
LOT N° 10	CHAPES PLANCHER CHAUFFANT [classification CPV:45262321]
LOT N° 11	CLOISONS / ISOLATION / PLAFONDS / PEINTURE [classification CPV: 45421141 -45421146 – 4544210 ]
LOT N° 12	CARRELAGE / FAIENCE [classification CPV:45431100 – 45431200]
LOT N° 13	SOLS SOUPLES [classification CPV:45432111]
LOT N° 14	ELECTRICITE / COURANTS FAIBLES [classification CPV:45310000 – 45315300]
LOT N° 15	PLOMBERIE-SANITAIRE / CHAUFFAGE / VMC [classification CPV:45330000 – 45331000]
LOT N° 16	EQUIPEMENT DE CUISINE [classification CPV:45421151]
LOT N° 17	MONTE CHARGE [classification CPV:45313100]
LOT N° 18	CLOTURES [classification CPV4534200 ]
LOT N° 19	FORAGE POUR GEOTHERMIE [classification CPV:4512000]

2-6. Nature de l'attributaire

Chaque marché passé sera conclu :

soit en lots séparés
soit avec un entrepreneur unique ;
soit avec des entrepreneurs groupés solidaires.

2-7. Variantes

Les candidats doivent répondre à la solution de base.

Si, lors de son examen, l'offre de base est rejetée au motif qu'elle est irrégulière, inacceptable ou inappropriée^,la ou les variantes ne seront pas examinées.

Les candidats peuvent présenter une offre comportant une ou des variantes dont les exigences minimales à respecter sont les suivantes :

les caractéristiques dimensionnelles et structurelles des ouvrages
les hypothèses de calcul

les niveaux de performances à obtenir ( garanties incluses ) et les exigences issues du règlement de sécurité
sans incidence sur les travaux des autres corps d'état ou, dans la négative, prise en charge dans le montant de la variante proposée

2-8. Délai de réalisation

Le délai d'exécution des travaux est fixé dans l'acte d'engagement et le CCAP

2-9. Délai de validité des offres

Le délai de validité des offres est de 90 jours; il court à compter de la date limite fixée pour la remise des offres.

ARTICLE 3. LES INTERVENANTS

3-1. Maîtrise d’oeuvre

La maîtrise d’oeuvre est assurée par :

Jacky SAVEAU

Parc industriel du Maréchat

63200 RIOM

Tél 04 73 64 50 10 - Fax 04 73 64 50 11

3-2. Contrôle technique

SOCOTEC

19, avenue léonard de Vinci

Parc technologique La Pardieu

63063 CLERMONT FERRAND CEDEX 1

3.3 –Sécurité et protection de la santé des travailleurs

GAYAUD et Cie

46, rue des Gravouses

63100 CLERMONT FD

ARTICLE 4. PRESENTATION DES OFFRES

Le dossier de consultation est remis à chaque candidat en un seul exemplaire.

Le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre.

Les candidatures et les offres des candidats seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentations associés.

Il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat.

Seul l’acte d'engagement sera daté et signé par le(s) représentant(s) qualifié(s) du/des candidat(s).

4-1. Documents fournis aux candidats

Le présent dossier de consultation est constitué par :

le présent règlement
l'acte d'engagement et ses annexes
le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
les plans (architecte et techniques)

le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et ses documents annexes

le Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (PGCSPS)
le rapport d'étude géotechnique
la décomposition du prix global et forfaitaire

4-2. Composition de l’offre à remettre par les candidats

Le dossier à remettre par chaque candidat concernant le lot pour lequel il remet une offre comprendra les pièces suivantes :

L'acte d'engagement : cadre ci-joint à compléter, dater et signer par le(s) représentant(s) qualifié(s) du entrepreneur ;

En cas de recours à la sous-traitance, conformément à l'article 5 de la loi du 31 décembre 1975 modifiée, le candidat doit compléter cet acte d'engagement qui sera accompagné des demandes d'acceptation des sous-traitants, et d'agrément des conditions de paiement (ces demandes sont formulées dans l'annexe de l'acte d'engagement). Pour chacun des sous-traitants, le candidat devra joindre les renseignements exigés par l'article 114 1° du CMP.

Le mémoire justificatif et explicatif d'après le modèle joint au dossier.
La décomposition du prix global forfaitaire
Les certificats, attestations et déclarations mentionnés aux I 2° et II de l'article 46 du CMP s'ils n'ont pas été remis lors de l'appel à concurrence.
Les attestations d’assurance.

ARTICLE 5. EXAMEN DES OFFRES ET NEGOCIATION

Seuls seront ouverts les plis qui ont été reçus au plus tard à la date et l’heure limites de remise des offres.

Les offres de chaque candidat sélectionné seront analysées. Les offres inappropriées au sens du 3° du II de l’article 35 du CMP seront éliminées.

A la suite de cet examen la PRM engagera les négociations.

Au terme de ces négociations, après classement des offres de chaque lot conformément aux critères pondérés définis ci-après, l'offre économiquement la plus avantageuse est choisie par la commission d’appel d’offres.

Les critères d'attribution des marchés seront pondérés comme suit :

Critères d'attribution	Pondération
Les délais proposés qui devront être compatibles avec le calendrier prévisionnel établi par le maître d'œuvre dans le cadre du délai global de réalisation caractérisé par une prévision de réception des ouvrages à la mi-juin 2009.	30 %
La valeur technique des prestations: engagement de l'entreprise sur son effectif présent sur le site en fonction du planning prévisionnel joint au CCAP.	20 %
Le prix des prestations en rapport avec les estimations du maître d'œuvre .	50 %

ARTICLE 6. CONDITIONS D'ENVOI OU DE REMISE DE L'OFFRE

L'offre transmise sous pli cacheté portera l'adresse et les mentions suivantes :

MAIRIE de LOUBEYRAT

Le bourg

63410 LOUBEYRAT

Offre pour :

"Construction du groupe scolaire

de Loubeyrat"

Lot n° :

« NE PAS OUVRIR »

devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postal à l'adresse ci-dessus ou remise contre récépissé.

Elle devra parvenir à destination avant la date et l'heure indiquées dans la page de garde du présent règlement.

Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leurs auteurs.

jeudi 24 avril 2008

Samedi 3 Mai 2008

Théâtre "Les Révéliés "
LOUBEYRAT
Samedi 3 mai
Salle des fêtes
20 H 30

PAR LES PLUS PETITS
Saradâ (la ville du bonheur parfait)

PAR LES MOYENS
Un taureau sans corne
Aux urnes citoyennes

PAR LES GRANDS
Télé Magouilles
Rêve ou Grève
Tournez ménage
Pizza partie

Mise à jour de la fiche Loubeyrat et ses sources

La fiche "Loubeyrat et ses sources" a été actualisée, vous pouvez la consulter dans la partie droite (associations).

Fiche "Loubeyrat et ses sources"

.

Mise à jour de la fiche Pétanque

La fiche "Pétanque" a été actualisée, vous pouvez la consulter dans la partie droite (associations).

Fiche pétanque

Calendrier manifestations pétanque

Remarque : toutes les fiches de la partie droite peuvent être actualisées, il suffit d'envoyer un mail à blogloubeyrat@laposte.net avec les modifications ou les ajouts. Vous pouvez également déposer ces modifications en version papier au secrétariat de Mairie.

Calendrier des manifestations de la Pétanque

Samedi 03/05/08 14h PRÉLIMINAIRES DOUBLETTES STADE

Samedi 17/05/08 14h BARBECUE + 4 parties à la mêlée STADE

Samedi 26/07/08 14h CHALLENGE PAUL ROUDEL STADE

Samedi 06/09/08 14h CHALLENGE FREDERIC LABRO STADE

Vendredi 24/10/08 18h ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE SECTEUR SALLE POLYVALENTE

Samedi 25/10/08 14h CONCOURS DE TAROT SALLE POLYVALENTE

Samedi 06/12/08 18h ASSEMBLÉE GÉNÉRALE STADE

lundi 21 avril 2008

Tarifs des services

Services Périscolaires

Repas cantine enfant : 3,58 euros.
Repas cantine adulte : 5,26 euros.
Garderie : 2,21 euros/jour, forfait de 22,10 euros/mois au delà de 10 jours.

Actualisation des tarifs : 1er septembre 2016

Location Salles

Salle polyvalente : 250 € pour résidents de la commune, 750 € pour les non résidents.

Salle de sport située sous l'école : 120 € - location réservée aux habitants de la commune.
Un acompte de 30 euros est demandé pour réserver une salle.

Contacter la mairie pour tout renseignement complémentaire sur la salle polyvalente.

Pour la salle polyvalente, une caution de 900 € est demandée, une de 100€ pour le ménage, ainsi qu'une attestation d'assurance.

Pour la salle de sport, une caution de 300 € est demandée, une de 100€ pour le ménage, ainsi qu'une attestation d'assurance.

Actualisation des tarifs : 01/01/2017

samedi 19 avril 2008

Compte Rendu Conseil Communautaire (1)

Par suite d’une convocation en date du 1er avril 2008 adressée par M. LANNAREIX Président sortant, les membres composant le Conseil Communautaire de MANZAT COMMUNAUTE, élus par les conseils municipaux des communes membres, se sont réunis à la Mairie de Manzat, le huit avril 2008.

Nombre de conseillers en exercice : 16

Etaient présents : M. ESCURE, M. JAMES, M. VALLEIX, M. RENAUD, M. MOUCHARD, Mme GENEVE, M. AMBLARD, M. JARLIER, M.THOMAS, M. PELISSIER, M. NONY, M. BOREL, Mme CAUDRELIER, Mme GAUMET, M. CHAMBON, M. RAMADIER lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L 2121-27 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Assistaient également à la réunion : Mme DOSTREVIE, Mme CHAPUT, M DE BRUYN, M. COUCHARD, M. EYDIEUX, M. LOBREGAT, Mme POTENZA, Mme GUILBERT, M. ROUGIER, M. CHIDAINE, M. MALBRANCQ, Mme DEGUELLE, M. VALENTIN, M. SARDIER, M. GARACHON (suppléants).

Absente excusée : Mme SERANGE (suppléante)

1. Procès-verbal de l'installation du Conseil Communautaire et de l'élection du Président

La séance a été ouverte sous la présidence de M. Jean-Pierre LANNAREIX, président sortant, qui, après l'appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux et a déclaré installer dans leurs fonctions :

Les conseilllers communautaires titulaires :

M.JARLIER, M.THOMAS, M.PELISSIER (Charbonnières-les-Vieilles),

M. MOUCHARD, Mme GENEVE, M. AMBLARD (Loubeyrat),

M. ESCURE, M. JAMES, M. VALLEIX, M. RENAUD (Manzat),

M.CHAMBON, M.RAMADIER (Queuille),

Mme CAUDRELIER, Mme GAUMET (St-Angel),

M.NONY, M.BOREL (Vitrac),

Ainsi que les conseillers communautaires suppléants :

Mme GUILBERT, M. ROUGIER, M. CHIDAINE (Charbonnières-les-Vieilles),

M. EYDIEUX, M. LOBREGAT, Mme POTENZA (Loubeyrat),

Mme DOSTREVIE, Mme CHAPUT, M. DE BRUYN, M. COUCHARD (Manzat),

M. GARACHON, Mme SERANGE (Queuille),

M. VALENTIN, M. SARDIER (St-Angel),

M. MALBRANCQ, Mme DEGUELLE (Vitrac).

M. Jacques JARLIER, doyen d’âge parmi les conseillers communautaires a présidé la suite de cette séance en vue de l’élection du Président.

Le Conseil Communautaire a choisi pour secrétaire de séance la plus jeune conseillère : Mme Emilie DEGUELLE.

M. JARLIER explique que l’élection du Président suit les mêmes règles que celles prévues pour les Conseils Municipaux aux articles L 2122-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales : l’élection se déroule au scrutin secret à la majorité absolue. Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires.

Après un appel de candidature, M. Jean-Marie MOUCHARD se déclare candidat à la présidence de MANZAT Communauté et il est procédé au déroulement du vote.

Election du Président - Premier tour de scrutin :

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 16 - bulletins blancs ou nuls : 2 - suffrages exprimés : 14 - majorité absolue : 9

A obtenu :

- M. Jean-Marie MOUCHARD : 14 voix

Jean-Marie MOUCHARD, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Président et a été installé. M. Jean-Marie MOUCHARD a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

2. Fixation du nombre et élection des Vice-Présidents – Constitution du Bureau

M. le Président précise que conformément à l’article L 5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Bureau de MANZAT Communauté est composé du Président, d'un ou de plusieurs Vice-Présidents et, éventuellement, d'un ou de plusieurs autres membres. Le nombre de Vice-Présidents est librement déterminé par l'organe délibérant, sans que ce nombre puisse excéder 30% de l'effectif de celui-ci.

Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire décide à l’unanimité de fixer à 4 le nombre de Vice-Présidents de MANZAT Communauté.

Il a été ensuite procédé, dans les mêmes formes que pour l’élection du Président, à l’élection des Vice-Présidents.

Election du 1er Vice-Président :

M. Jacques CHAMBON se porte candidat; pas d’autre candidature.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 16 - bulletins blancs ou nuls : 1 - suffrages exprimés : 15 - majorité absolue : 9

M. Jacques CHAMBON a obtenu : 15 voix.

M. Jacques CHAMBON, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Vice-Président, et a été installé. M. Jacques CHAMBON a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Election du 2nd Vice-Président :

M. Jacques JARLIER se porte candidat; pas d’autre candidature.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins :16 - bulletins blancs ou nuls : 2 - suffrages exprimés : 14 - majorité absolue : 9

M. Jacques JARLIER a obtenu : 14 voix.

M. Jacques JARLIER ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2nd Vice-Président, et a été installé. M. Jacques JARLIER a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Election du 3ème Vice-Président :

Mme Gisèle CAUDRELIER se porte candidate; pas d’autre candidature.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 16 - bulletins blancs ou nuls : 3 - suffrages exprimés : 13 - majorité absolue : 9

Mme Gisèle CAUDRELIER a obtenu : 13 voix.

Mme Gisèle CAUDRELIER ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 3ème Vice-Président, et a été installée. Mme Gisèle CAUDRELIER a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Election du 4ème Vice-Président :

M. Claude NONY se porte candidat; pas d’autre candidature.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 16 - bulletins blancs ou nuls : 2 - suffrages exprimés : 14 - majorité absolue : 9

M. Claude NONY a obtenu : 14 voix.

M. Claude NONY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 4ème Vice-Président, et a été installé. M. Claude NONY a déclaré accepter d’exercer cette fonction.

Constitution élargie du Bureau :

Afin que toutes les communes soient représentées, le Conseil Communautaire après délibération, à l’unanimité, décide d’élargir la composition du Bureau à un membre supplémentaire. Le Conseil Communautaire désigne à l’unanimité : M. Alain ESCURE pour occuper ce siège au sein du Bureau de MANZAT Communauté.

3. Fixation des indemnités de fonctions du Président et des Vice-Président

Le Conseil Communautaire de MANZAT Communauté, après en avoir débattu,

Vu :

- la loi n°2002-276 du 27 Février 2002 relative à l a démocratie de proximité,

- le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 5211-12 qui stipule que les indemnités maximales votées par le Conseil ou comité d’un Etablissement Public de Coopération Intercommunale pour l’exercice effectif des fonctions de Président et de Vice-Président sont déterminées par un décret en Conseil d’Etat par référence au montant du traitement correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique ;

- le décret n°2004-615 du 25 Juin 2004 modifié rela tif aux indemnités de fonctions des Présidents et Vice-Présidents des établissements publics de coopération intercommunale mentionnés à l’article L 5211-12 du Code Général des Collectivités Territoriales et des syndicats mixtes mentionnés à l’article L 5721-8 du même Code (Journal Officiel du 29 Juin 2004) ;

- le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article R 5214-1 fixant pour les communautés de communes des taux maximum.

Considérant :

- que la Communauté de Communes est située dans la tranche suivante de population suivante : de 3 500 à 9 999 habitants;

- que le taux maximum de l’indemnité par rapport au montant du traitement brut terminal de la Fonction Publique est pour cette tranche de population de 41,25 % pour le Président et de 16,50 % pour le Vice-Président, soit respectivement un montant maximum mensuel de 1 543,07 € bruts pour le Président et de 617,31 € bruts pour le Vice-Président ;

Après en avoir délibéré,

Décide que :

1) Les taux et montants des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents sont ainsi fixés (taux en % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la Fonction Publique) :

Président : 16,50 % de l’indice 1015 ; soit un montant de 617,31 € bruts mensuels,

1er Vice-président : 6,60 % de l’indice 1015 ; soit un montant de 246,92 € bruts mensuels,

2nd Vice-président : 6,60 % de l’indice 1015 ; soit un montant de 246,92 € bruts mensuels,

3eme Vice-président : 6,60 % de l’indice 1015 ; soit un montant de 246,92 € bruts mensuels,

4ème Vice-président : 6,60 % de l’indice 1015 ; soit un montant de 246,92 € bruts mensuels ;

2) Les indemnités de fonction seront payées mensuellement, à compter du 09 avril 2008;

3) Les crédits budgétaires nécessaires au versement des indemnités de fonction sont inscrits au budget primitif 2008.

Remarque : M. CHAMBON demande que le montant de ses indemnités soit augmenté pour tenir compte de son implication et de sa charge de travail au sein de la Communauté.

M. le Président propose d’examiner préalablement la question lors de la prochaine réunion du Bureau.

4. Délégation du Conseil Communautaire au Président

Les articles L 5211-1, L 5211-2, L 2122-22 L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales prévoient que les E.P.C.I. peuvent déléguer certains pouvoirs à leur Président.

Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire décide, par 15 voix pour et 1 abstention, de donner délégation au Président, pour toute la durée du mandat à l’effet :

1. de signer les contrats d’emprunts, destinés au financement des investissements prévus par le budget et de passer à cet effet les actes nécessaires. Les emprunts pourront être :

- à court, moyen ou long terme, et éventuellement sous forme obligataire

- libellés en euro ou en devise,

- avec possibilité d'un différé d'amortissement et/ou d'intérêts,

- au taux d'intérêt fixe et/ou indexé (révisable ou variable), à un taux effectif global (TEG) compatible avec les dispositions légales et réglementaires applicables en cette matière.

En outre, le contrat de prêt pourra comporter une ou plusieurs des caractéristiques ci-après :

- des droits de tirages échelonnés dans le temps avec faculté de remboursement et/ou de consolidation par mise en place de tranches d'amortissement,

- la faculté de modifier une ou plusieurs fois l'index ou le taux relatif au(x) calcul(s) du ou des taux d'intérêt,

- la faculté de modifier la devise,

- la possibilité de réduire ou d'allonger la durée du prêt,

- la faculté de modifier la périodicité et le profil de remboursement.

Par ailleurs, le Président pourra à son initiative exercer les options prévues par le contrat de prêt et conclure tout avenant destiné à introduire dans le contrat initial une ou plusieurs des caractéristiques ci-dessus.

2. de procéder, dans les limites ci-après définies, à la souscription d'ouvertures de crédit de trésorerie et de passer à cet effet les actes nécessaires

Ces ouvertures de crédit seront d'une durée maximale de 12 mois, à un taux effectif global compatible avec les dispositions légales et réglementaires applicables en cette matière et comporteront un ou plusieurs index parmi les index suivants -EONIA, T4M, EURIBOR, ou un TAUX FIXE.

3. de réaliser les opérations financières utiles à la gestion des emprunts et de passer à cet effet les actes nécessaires.

Au titre de la délégation, le Président pourra :

- procéder au remboursement anticipé des emprunts en cours, avec ou sans indemnité compensatrice selon les termes convenus avec l’établissement prêteur, et contracter éventuellement tout contrat de prêt de substitution pour refinancer les capitaux restant dus et, le cas échéant, les indemnités compensatrices, dans les conditions et limites fixées à l'article 1,

- plus généralement décider de toutes opérations financières utiles à la gestion des emprunts

4. de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fourniture et de service qui peuvent être passés selon la procédure adaptée en raison de leur montant, lorsque les crédits sont prévus au budget.

5. de décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze

ans,

6. de passer les contrats d’assurance lorsque les crédits sont prévus au budget,

7. de décider de l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €,

8. de fixer les rémunérations et régler les frais et honoraires des avocats, notaires, avoués, huissiers de justice et experts.

Lors de chaque réunion de l’organe délibérant, le Président rendra compte des opérations réalisées dans le cadre de ces délégations.

5. Constitution des commissions

Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de la constitution des commissions de travail suivantes :

A. Commission d’appel d’offres

Président : le Président de la Communauté, Jean-Marie MOUCHARD,

Membres titulaires : MM. CHAMBON, JAMES et JARLIER,

Membres suppléants : Mme CAUDRELIER, Mme DEGUELLE et M.RAMADIER.

B. Commission des finances

Charbonnières MM. JARLIER et THOMAS

Loubeyrat MM. MOUCHARD et LOBREGAT

Manzat MM. ESCURE et DE BRUYN M. DA SILVA

Queuille MM. CHAMBON et RAMADIER

St-Angel Mme CAUDRELIER et Mme GAUMET Mme CHARLES

Vitrac M. NONY M. JOUBERTON

Président : M. NONY

C. Commission sports, culture et loisirs

Charbonnières Mme GUILBERT et M. PELISSIER

Loubeyrat Mmes GENEVE et POTENZA

Manzat Mme DOSTREVIE et M. RENAUD M. BERTRAND et Mme COLOMBIER

Queuille Mme SERANGE et M. GARACHON Mme TACHE et M. BOUCHET

St-Angel Mme CAUDRELIER et Mme GAUMET MM. DREYFUS et PEAN

Vitrac Mme DE RYCKE et M. SOUSSEING

Présidente : Mme GAUMET

D. Commission communication

Charbonnières MM. JARLIER et CHIDAINE

Loubeyrat Mme POTENZA

Manzat M. VALLEIX M. DURIN

Queuille M. RAMADIER M. BOUCHET

St-Angel Mme GAUMET M. PEAN

Vitrac M. MALBRANCQ

Président : M. JARLIER

E. Commission voirie

Charbonnières MM. JARLIER et ROUGIER René

Loubeyrat M. AMBLARD M. GILLES

Manzat MM. COUCHARD et JAMES M. BESSEGE

Queuille M. CHAMBON M. SAHUT

St-Angel M. VALENTIN M. RICHARD Alain

Vitrac M. BOREL M. BATISSE

Président : M. CHAMBON

F. Commission logement, aménagement de l’espace, urbanisme et environnement

Charbonnières MM. JARLIER, THOMAS et ROUGIER René

Loubeyrat Mme GENEVE Mme CAUDRELIER-PEYNET

Manzat M. ESCURE M. DURIN et Mme COLOMBIER

Queuille M. CHAMBON

St-Angel Mme CAUDRELIER et M. SARDIER

Vitrac M. NONY et Mme DEGUELLE M. ROUGIER Fabien

Président : M. ESCURE

G. Commission développement économique

Charbonnières MM. JARLIER, THOMAS et CHIDAINE

Loubeyrat MM. MOUCHARD, EYDIEUX et LOBREGAT

Manzat MM. ESCURE et COUCHARD Mme COLOMBIER

Queuille M. CHAMBON MM. LE PROVOST et SAHUT

St-Angel M. VALENTIN MM. CHOMILLIER et SALLÉ

Vitrac MM. BOREL et MALBRANCQ M. JOUBERTON

Président : M. MOUCHARD

H. Commission action sociale

Charbonnières Mme GUILBERT et M. PELISSIER

Loubeyrat Mme GENEVE et M. AMBLARD

Manzat Mme CHAPUT Mme RICHARD et M. DA SILVA

Queuille M. CHAMBON Mme BARALE

St-Angel Mme CAUDRELIER Mme LHOMMET

Vitrac Mme DE RYCKE et M. SCHUTZER

Présidente : Mme CAUDRELIER

6. Election des délégués dans les syndicats intercommunaux et associations

MANZAT Communauté est adhérente à différentes structures (syndicats intercommunaux, associations). Considérant qu’à la suite du renouvellement du Conseil Communautaire, il convient d’élire les délégués pour siéger au sein de celles-ci, le Conseil Communautaire, à l’unanimité, désigne :

A. Syndicats mixtes

A noter que s’agissant de syndicats mixtes, la loi relative à la démocratie de proximité du 27 février 2002 et l’article L.5711-1 du CGCT précisent que le choix du Conseil Communautaire peut se porter sur l’un de ses membres ou sur tout conseiller municipal d’une commune membre.

• SBA (Syndicat du Bois de l’Aumône) :

6 délégués titulaires 3 délégués suppléants

M. ROUGIER René – Charbonnières-les-Vieilles

Mme GENEVE - Loubeyrat

Mme DOSTREVIE - Manzat

M. PECOUL - Queuille

Mme GAUMET - St Angel

M. ROUGIER Fabien - Vitrac

M. GARACHON - Queuille

M. LACOMBE - Loubeyrat

M. RICHARD Alain – St-Angel

• SMADC (Syndicat Mixte d’Aménagement et de Développement des Combrailles) :

6 délégués titulaires 6 délégués suppléants

M. JARLIER – Charbonnières-les-Vieilles

M. MOUCHARD - Loubeyrat

M. ESCURE - Manzat

M. LE PROVOST - Queuille

Mme CAUDRELIER – St Angel

M. NONY - Vitrac

M. THOMAS – Charbonnières-les-Vieilles

Mme GENEVE - Loubeyrat

M. VALLEIX - Manzat

M. RAMADIER - Queuille

M. SARDIER – St Angel

M. SCHUTZER - Vitrac

• SIVU de Manzat (Création/gestion des EHPAD de Manzat et des Ancizes-Comps) :

12 délégués à raison de 2 par commune (aucun suppléant) :

CHARBONNIERES : Mme GUILBERT, M. PELISSIER,

LOUBEYRAT : Mme GENEVE, M. AMBLARD,

MANZAT : M. ESCURE, M. COUCHARD,

QUEUILLE : M. CHAMBON, Mme BARALE,

St-ANGEL : Mme CAUDRELIER, M. VALENTIN,

VITRAC : M. NONY, M. MALBRANCQ.

• SICC (Syndicat Mixte des Côtes de Combrailles) :

12 délégués à raison de 2 par commune (aucun suppléant)

CHARBONNIERES : M. JARLIER, M. CHIDAINE,

LOUBEYRAT : M. LOBREGAT, M. EYDIEUX,

MANZAT : M. RENAUD, Mme CHAPUT,

QUEUILLE : M. LE PROVOST, Mme BARALE,

St-ANGEL : M. SARDIER, M. VALENTIN,

VITRAC : M. NONY, M. JOUBERTON.

B. SIVOM du Canton de MANZAT :

12 délégués à raison de 2 par commune (aucun suppléant),

CHARBONNIERES : Mme GUILBERT, M. ROUGIER,

LOUBEYRAT : M. MOUCHARD, Mme GENEVE,

MANZAT : M. DE BRUYN, M.JAMES,

QUEUILLE : M. RAMADIER, M. BOUCHET,

St-ANGEL : Mme GAUMET, M. SARDIER,

VITRAC : M. BOREL, Mme DEGUELLE.

dont 4 représentants au Contrat Educatif Local :

Mme GAUMET et Mme GENEVE, désignées comme titulaires et MM. DE BRUYN et BOREL,

désignés comme suppléants.

C. CLALAGE (Association) : Mme GAUMET, Mme GENEVE et M. DE BRUYN.

D. PARC DES VOLCANS : M. PELISSIER (Charbonnières-les-Vieilles) est désigné comme électeur pour faire partie du Collège qui élira les 4 représentants des groupements de communes au Comité Syndical du Parc.

7. Comité de pilotage du projet de « lecture publique »

M. le Président propose au Conseil Communautaire de reconstituer le Comité de pilotage en charge de l’étude du projet de lecture publique (médiathèque tête de réseau des points lecture communaux). Celui-ci doit être composé à partir des membres du Bureau de MANZAT Communauté et d’élus de chaque commune. Il pourra être ouvert à d’autres partenaires à titre d’expert, qui auront un rôle consultatif.

Après délibération, le Conseil Communautaire désigne :

CHARBONNIERES : M. RICHARD Christian

LOUBEYRAT : Mme POTENZA, Mme GENEVE,

MANZAT : MM. DURIN et RENAUD,

QUEUILLE : Mme TACHE et M. BOUCHET,

St-ANGEL : Mme GAUMET,

VITRAC : Mme DE RYCKE.

pour siéger, aux côtés des membres du Bureau, au sein de ce comité de pilotage.

8. Comité de pilotage du projet « éolien »

M. le Président propose aussi au Conseil Communautaire de reconstituer le Comité de pilotage de l’étude éolienne conduite en collaboration avec le Parc Naturel régional des Volcans d’Auvergne. Celui-ci doit être composé à partir des membres du Bureau de MANZAT Communauté et d’élus de chaque commune. Il pourra être ouvert à d’autres partenaires à titre d’expert, qui auront un rôle consultatif.

Après délibération, le Conseil Communautaire désigne :

CHARBONNIERES : M. THOMAS,

LOUBEYRAT : M. AMBLARD, M. LOBREGAT,

MANZAT : MM. VALLEIX et DA SILVA,

QUEUILLE : M. SAHUT, M. LE PROVOST,

St-ANGEL : M. VALENTIN,

VITRAC : M. BATISSE

pour siéger, aux côtés des membres du Bureau, au sein de ce comité de pilotage.

Tous les points inscrits à l’ordre du jour ayant été délibérés, M. le Président lève la séance à 20h30.